PR6425/010-100 Capteur de courant d'Eddy EPRO de 16 mm
Le projet de loi est présenté à la Commission.
Détails du produit:
| PR6423/012-120 | Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
| Règlement (CE) no 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil | Le nombre de points de contrôle |
| PR6423/016-011-NC | Le nombre de points de contrôle |
| Résultats de l'enquête | Le produit doit être présenté à l'exportation. |
| Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: | Le produit doit être présenté à l'exportation. |
| Le nombre de personnes concernées par l'exemption | Le nombre de points de contrôle |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: | Le nombre d'équipements |


