PR6426/010-100 Capteur de courant d'Eddy de 32 mm EPRO
Détails du produit:
Le produit doit être présenté à l'état végétal. | Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. | Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. | Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Résultats de l'enquête | PR6424/003-030 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention. | Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: | Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Le montant de la subvention est calculé en fonction de l'évolution de l'activité. | Les États membres doivent communiquer à la Commission les informations suivantes: |
PR6423/000-140 Les États membres | Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
PR6423/001-010-NC | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. |