PR6423/010-030 Capteur de courant d'Eddy de 8 mm EPRO
Le projet de directive a été adopté par la Commission.
Détails du produit:
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. | Résultats de l'enquête |
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. | PR9350/02 |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: | Le montant de l'aide est fixé à: |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: | Les États membres doivent communiquer à la Commission les informations suivantes: |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: | Les États membres doivent fournir des informations détaillées. |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. | Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Les États membres doivent communiquer à la Commission les informations suivantes: | Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Les États membres doivent communiquer à la Commission les informations suivantes: | Les États membres doivent communiquer à la Commission les informations suivantes: |